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Dans cet essai incisif, Elsa Deck-Marsault retrace la généalogie d'un féminisme toujours plus punitif et carcéral. L'autrice de "Faire justice" montre comment la politisation radicale des années 1960 a été reformulée en un discours sur la protection des femmes – un discours ancré dans la victimisation et, en fin de compte, adressé à un État répressif. Depuis #MeToo, l'«éveil» des consciences tant célébré a également masqué une individualisation et une dépolitisation croissantes de la violence. S'appuyant sur son expérience de la justice transformatrice, Elsa Deck-Marsault propose une autre voie : celle qui conçoit la violence et la réparation comme des processus collectifs, résistant à la domestication sécuritaire et victimaire de la lutte féministe. "La violence en spectacle" appelle à une réappropriation douloureuse mais vitale de l'ambivalence et du conflit – matières premières de toute relation, qu'elle soit intime ou collective.[-]

Le texte vise à la reconnaissance formelle, par la Nation, des atteintes portées aux droits des femmes par la législation pénalisant l'avortement, des souffrances vécues par les femmes qui ont subi des avortements clandestins et par leurs proches et des souffrances et traumatismes subis par des personnes condamnées pour avoir pratiqué des avortements.
Le texte initial avait recours à la notion de préjudice, supprimée par les sénateurs afin de clarifier le caractère mémoriel et non indemnitaire de la loi. Aucune compensation financière n'est prévue au titre de ces souffrances.
Pour recueillir les témoignages et documenter l'histoire des femmes ayant avorté avant 1975, une commission nationale indépendante est instituée. Cette commission s'inscrit dans le prolongement d'importants travaux engagés par les historiens, notamment en partenariat avec l'Institut national de l'audiovisuel (INA).
Elle sera placée auprès du Premier ministre et comprendra :
🔸un conseiller d'État ou un magistrat de la Cour de cassation ;
🔸trois personnes désignées en raison de leurs travaux historiques ou de recherche ;
🔸trois professionnels de santé ;
🔸trois personnes engagées dans le milieu associatif pour le droit et l'accès à l'avortement.
Un décret devra préciser son fonctionnement et ses attributions.[-]

Ces dernières années, de nombreuses recherches menées en Europe, aux États-Unis et au Canada convergent vers les mêmes constats : la violence dans le couple et ses conséquences sur les enfants est insuffisamment détectée, peu documentée et souvent confondue avec un « conflit conjugal ». Il en découle une protection défaillante des victimes dans leur parcours socio-judiciaire et une difficulté à faire cesser les comportements violents des auteurs. Cet ouvrage se propose de changer nos représentations et notre regard, en offrant de nouvelles clés d'analyse grâce aux récentes avancées dans les champs de la sociologie, de la psychologie, de la criminologie, du droit et des neurosciences. La violence conjugale ne se limite pas à des actes visibles et ponctuels. Elle s'installe le plus souvent insidieusement dans le quotidien, sous forme de pressions psychologiques, économiques, sexuelles, de dénigrement, de menaces, de surveillance... Ces manifestations invisibles portent un nom : le contrôle coercitif. L'impact du contrôle coercitif est profond, durable. Il touche autant les victimes adultes - majoritairement des femmes - que les enfants. Trop souvent, les conséquences des traumatismes sur les victimes, comme la sidération ou la dissociation, sont mal comprises par les professionnels du droit et du secteur psychosocial. Cet ouvrage propose un référentiel commun, construit, dans une démarche pluridisciplinaire, à partir des recherches, des pratiques et des analyses croisées entre la Belgique, la France et le Québec. [-]

Les violences sexuelles, on en entend parler tous les jours. Elles touchent tous les milieux.
Mais en quoi consistent-elles pénalement ? Où commencent le crime et le délit ? Quelles sont les peines encourues, les réparations possibles ?
On ne le sait pas toujours suffisamment. Pourtant, le savoir aide certainement à les identifier et à les combattre.
Ce petit abécédaire propose donc, à celles et ceux qui souhaitent aborder le sujet sous l'angle du droit, des réponses simples accompagnées d'exemples et de renvois aux différents textes de loi.[-]

Les violences sexuelles (VS) et leur sous-déclaration constituent un problème social de premier plan. Cette étude examine les déterminants du signalement à la police des VS récentes. Elle s'appuie sur les données de l'enquête de victimation Cadre de vie et sécurité (CVS), réalisée annuellement en France entre 2007 et 2019 sur un large échantillon représentatif de la population. L'article révèle qu'un faible statut socio-économique et la présence de dommages corporels augmentent la propension à signaler les faits. En mobilisant des données inédites sur les motifs de non-signalement, l'étude analyse les mécanismes par lesquels ces deux facteurs structurels influencent le processus de décision des victimes. Le faible taux de signalement observé chez les victimes au statut socio-économique élevé s'explique davantage par leur conscience des faibles chances de succès judiciaire que par la crainte de la stigmatisation sociale. En revanche, l'impact significatif des blessures physiques sur le signalement tient plus à une correspondance plus étroite avec le stéréotype du « viol classique » qu'aux chances perçues de gagner un procès grâce à des preuves matérielles.[-]

Une magistrate analyse les mécanismes qui, derrière l'apparente neutralité du droit, conduisent l'institution judiciaire, pourtant largement féminisée, à perpétuer les inégalités de genre et à préserver l'impunité des auteurs de violences sexuelles comme des discriminations.

Pourquoi, tant d'années après le déclenchement du mouvement #MeToo, les violences sexuelles demeurent-elles si souvent impunies ? Pourquoi les discriminations de genre perdurent-elles en dépit des dispositifs de parité ? Pourquoi le divorce appauvrit-il autant les femmes ? Par quelle mécanique les filles se trouvent-elles lésées au profit de leurs frères au moment de l'héritage ?

Alors même que la profession de magistrat est aujourd'hui très féminisée, nombre de processus judiciaires restent défavorables aux femmes. La justice peine à s'affranchir de stéréotypes de genre tenaces, et reste trop souvent une affaire d'hommes.

Magali Lafourcade, magistrate engagée, propose dans cet ouvrage stimulant un changement d'approche en faveur d'une justice plus féministe, plus réaliste, davantage tournée vers l'égalité réelle. Elle livre aussi un témoignage personnel de son expérience des prétoires. Une réflexion salutaire, à l'heure où la question des droits des femmes et des enfants -- procès de Mazan, affaire Bétharram, débats sur l'inscription du consentement dans la loi sur le viol -- percute plus que jamais l'institution judiciaire.[-]

Une fois que Belén a parlé, il n'y a plus de retour en arrière possible. C'est la parole, plus que l'acte dénoncé, qui fait voler en éclats la famille. Face à la révélation de l'inceste, les voix s'élèvent. Chacun a quelque chose à dire pour essayer de rendre l'inacceptable tolérable et justifier les abus de l'oncle policier. Plus tard, lors de la préparation du procès, c'est encore la parole de Belén qui est remise en cause. Pour espérer être entendue par la justice, il faut transformer ses traumatismes en récit et faire...
En faisant habilement dialoguer les voix des proches et le langage déshumanisé des institutions policières, judiciaires et médicales, Belén López Peiró crée une polyphonie étourdissante qui révèle toute la violence à laquelle est confrontée celle qui ose demander justice. Là où je n'ai plus pied documente les difficultés de la procédure judiciaire, le combat jusqu'à l'épuisement en quête de réparation et le caractère collectif de la maltraitante. [-]

Ce rapport de la commission de lutte contre les violences faites aux femmes du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE) analyse le parcours des victimes :
◾ les manquements dans l'accompagnement vers la révélation des faits et l'accueil de la parole ;
◾ les défaillances des services policiers et judiciaires ;
◾ la fragilisation des victimes à travers la phase du procès, de l'audience au jugement ;
◾ les procédures civiles et disciplinaires.

La commission du HCE formule une soixantaine de recommandations et propose notamment :
◾ de lutter contre la culture du viol qui imprègne la société ;
◾ d'augmenter le nombre de structures pluridisciplinaires et d'unités médico-légales ;
◾ d'étendre les mesures et dispositifs mis en place pour lutter contre les violences intrafamiliales ou conjugales à toutes les violences sexuelles ;
◾ d'accorder l'aide juridictionnelle sans condition de ressources à toutes les victimes dès le dépôt de plainte ;
◾ d'augmenter les moyens alloués à la lutte contre les violences sexuelles.[-]

Comment répondre aux viols mais aussi empêcher qu'ils soient commis ? Comment faire face à l'inceste, et éviter sa reproduction de génération en génération ? Comment faire justice sans faire violence ? Ces questions sont au cœur de la justice transformatrice. Centrée sur les besoins des victimes, cette approche vise non seulement à réparer les torts, mais aussi à transformer les conditions qui les ont rendus possibles.

Pratiquée dès les années 1990 au sein des communautés noires américaines et portée principalement par des femmes et des minorités de genre engagées dans les luttes pour l'abolition de la police, cette alternative au système pénal reste pourtant largement méconnue en France.

Définitions, méthodes, témoignages, outils, perspectives critiques : ce livre s'adresse à celles et ceux qui constatent l'incapacité de la mécanique judiciaire à répondre aux besoins des personnes touchées par les violences, et qui désirent explorer d'autres formes de justice, loin des tribunaux et des commissariats.[-]

Enfant, il suffisait qu'on me dise « Il faut souffrir pour être belle » ou « Il faut goûter pour savoir si on aime » pour que je préfère encore être moche et perde toute envie de toucher à mon assiette. Alors « Il faut faire confiance à la justice »… Pensez ! Pourtant, peut-être parce que j'avais envie de croire en elle, je suis devenue avocate. Et aujourd'hui, je me demande à quelle catégorie sociale protégée, à quel corps bienheureux il faut appartenir pour pouvoir dire, en matière de violences sexuelles, « Moi, je fais confiance à la justice ».

Comment faire confiance à une justice qui commence presque systématiquement par mettre en doute la parole des plaignantes ? Depuis #MeToo, les plaintes pour viol sont passées du simple au double. On estime que 94 % d'entre elles sont classées sans suite. Que 65 % des victimes de féminicide avaient saisi les forces de l'ordre ou la justice. Et que la vaste majorité des enfants ayant rapporté des violences sexuelles sont laissés sans protection.

Le parcours judiciaire est semé d'embûches pour les victimes que j'accompagne. Et quand je dis « embûches », j'euphémise, probablement pour me tenir à distance des innombrables maux que suscitent ces procédures. Découragement, lassitude, épuisement, victimisation secondaire, réactivation des traumatismes, colère, rage, incompréhension, désespoir, dépression, sidération… Jusqu'à la mort, parfois. Dans les cas où justice est rendue, on n'hésitera pas à crier à la moralisation de la société, aux hommes qui ne pourront bientôt plus prendre un ascenseur avec une femme, aux féministes qui vont trop loin et aux avocates féministes qui veulent piétiner la présomption d'innocence. Le reste du temps, la petite phrase « Il faut faire confiance à la justice », comme une ritournelle, continue de faire le tour de France des propos de comptoir.

Il faut bien s'efforcer, pourtant, de construire cette confiance en la justice. Parce que c'est elle qui pourra permettre de modifier durablement la loi d'airain de la domination masculine. Nous qui avançons dans notre fragilité extrême, qui tentons de déconstruire pour reconstruire, nous n'avons pas que nos larmes ou nos hurlements, contrairement à ce que l'on entend. Nous avons aussi des choses à apprendre aux personnes qui pensent aujourd'hui ne pas nous ressembler, qui sont écœurées quand elles entendent le mot « victime ». Nous avons beaucoup de force et de ressource. Et nous avons notre humanité.[-]

Alors présidente de la cour d'assises de Versailles, Isabelle Rome se voit confier une affaire qui sera, à l'époque, peu médiatisée. Nous sommes en 2018, la vague #MeToo n'a pas déferlé dans le milieu judiciaire ni le terme " féminicide " percé la bulle des cercles militants.
En s'appuyant sur les trois jours du procès, la magistrate reconstitue la trajectoire d'un couple, celui d'Éliane et Jean-Pierre V. – une histoire malheureusement banale, mais emblématique de la mécanique des féminicides, notamment sur la notion de contrôle coercitif. Car, de toutes ces femmes qu'elle ne voit plus qu'en photo parce que tuées de la main de leur conjoint, Isabelle Rome en tire une conviction qui fera son engagement : cette violence invisible mais destructrice se retrouve à chaque fois. Comment se met-elle en place ? Quels sont les ressorts à l'oeuvre ? Pourquoi est-il si difficile d'en donner une définition juridique ?

La fabrique d'un féminicide d'un point de vue subjectif assumé – celui d'une magistrate considérée aujourd'hui comme l'une des plus acquises à la cause des femmes. [-]

La prise de conscience de l'ampleur du phénomène des violences sexuelles suite au phénomène « Me too » a conduit en France à une demande croissante de statistiques de la part de différents acteurs (pouvoirs publics, associations, médias, etc.) sur ce sujet afin d'alimenter le débat public. Le service statistique du ministère de la justice (SSER) a été sollicité dans ce cadre et a réalisé des travaux qui ont pris différentes formes (études, demandes ponctuelles et récurrentes, indicateurs de pilotage, etc.). Dans ce contexte, le champ des violences sexuelles commises par des personnes mineures a été peu concerné. S'agissant des mineurs, les demandes de statistiques adressées au SSER se sont davantage focalisées sur les violences sexuelles commises sur les mineurs (particulièrement dans le cadre de l'inceste), les violences commises par les mineurs étant plutôt considérées sur le plan des violences physiques (coup et violences volontaires, homicide volontaire, etc.).
Le sujet des infractions sexuelles perpétrées par les personnes mineures est néanmoins digne d'intérêt car c'est un phénomène qui est loin d'être marginal. Ainsi en 2024, plus d'un mis en cause sur quatre pour viol et près d'un mis en cause sur trois pour agression sexuelle est mineur au moment des faits, des parts assez stables sur les dernières années. Les infractions sexuelles commises par les mineurs nécessitent ainsi -de la même manière que les autres catégories de violences sexuelles- d'être quantifiées du point de vue de leur traitement judiciaire afin de pouvoir orienter les politiques publiques de prévention.
L'objectif de ce rapport est ainsi de donner un éclairage statistique sur les infractions sexuelles perpétrées par les mineurs sur la période récente (depuis 2017), à partir des sources utilisées au ministère de la justice. Seules les infractions ayant été traitées par la justice seront étudiées, (ce qui exclut toutes celles qui ne sont pas signalées à l'autorité judiciaire). L'intérêt sera porté sur la réponse judiciaire apporté aux infractions sexuelles commises par les mineurs, mesurée à l'aune des statistiques sur les orientations des personnes mises en cause (notamment les poursuites et classements) ainsi que des condamnations prononcées par les juridictions. Des données sur les victimes peuvent également être produites à partir des applicatifs du ministère de la justice. Toutefois, elles sont basées sur un concept large, incluant l'ensemble des personnes se portant partie civile (par exemple les proches de la victime). Leur nombre serait ainsi surestimé, c'est pourquoi il a été choisi de ne pas
les présenter.[-]

La Fédération des acteurs de la solidarité (FAS) publie les résultats de son enquête nationale intitulée « Accès au parcours de sortie de prostitution (PSP) : une enquête nationale au cœur des réalités de terrain » à l'occasion du neuvième anniversaire de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées.

A travers ce premier volet portant plus particulièrement sur les commissions départementales de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle (CDLP), la FAS a souhaité objectiver les disparités de mise en œuvre de la loi et identifier les freins rencontrés sur le terrain par les personnes en situation de prostitution et les associations qui les accompagnent pour accéder au parcours de sortie de la prostitution (PSP).[-]

Contournement des faits, minimisation de leur gravité, création de vérités alternatives : les propos tenus au procès des viols de Mazan ont pu ressembler à un exercice d'esquive. Un enjeu majeur des audiences aura été, pendant trois mois, de retrouver le contact avec le réel. En analysant les discours des différentes parties, Mathilde Levesque met en lumière notre difficulté collective à nommer et donc à reconnaître les violences sexistes et sexuelles.[-]

" En France en 2023, les services de sécurité ont enregistré 271 000 victimes de violences commises par leur partenaire ou ex-partenaire, soit une augmentation de 10 % par rapport à 2022, proche du taux d'évolution annuel moyen constaté depuis 2019 (soit 13 %). Dans un contexte de libération de la parole et d'amélioration des conditions d'accueil des victimes par les services de police et de gendarmerie, le nombre de victimes enregistrées a ainsi doublé depuis 2016. La part de victimes rapportant des faits antérieurs à leur année d'enregistrement reste stable par rapport à 2022 (14 %).
Les deux tiers des violences conjugales consistent en des violences physiques ; la grande majorité des victimes sont des femmes (85 %) alors que les mis en cause sont le plus souvent des hommes (86 %). Comme en 2022, le Pas-de-Calais, la Réunion, le Nord, la Somme et la Seine-Saint-Denis figurent parmi les départements qui affichent les plus forts taux de victimes enregistrées pour 1 000 habitantes âgées de 15 à 64 ans (10,6 ‰ en moyenne au niveau national).
Selon l'enquête Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS), seules 14 % des victimes ont porté plainte auprès des services de sécurité pour les faits qu'elles ont subis en 2022. "[-]

Sommaire
1 — Données statistiques commentées à partir des appels reçus sur la ligne « Violences Sexuelles dans l'Enfance - 0 805 802 804 » en 2021, 2022 et 2023
a ▶ Les appels
b ▶ Les appelantes
c ▶ Les agresseurs
d ▶ Les démarches
2 — Viol et agression sexuelle dans l'enfance : continuité d'un déni de justice
a ▶ Quelques constats sur le traitement du viol et des agressions sexuelles par inceste
b ▶ Les enfants parlent et ne sont pas protégés
3. Revendiquer [-]

Au départ de ce dossier, il y a cette question, clin d'œil à une chanson d'Arno mais aussi politique et existentielle. Sommes-nous quand même toutes des Européennes ? À quelques mois des élections des représentant·es de l'Union, nous nous sommes demandé comment allaient les femmes dans une Europe accumulant crises et chocs. Nous savons, pour le documenter régulièrement dans nos pages, que les femmes, par leur travail de care et par leurs luttes, participent de façon cruciale au maintien de la cohésion des sociétés. Elles sont aussi les premières impactées par la précarité et les violences. Nous voulions donc aller à leur rencontre, raconter leurs réalités, leurs préoccupations… et surtout leurs résistances et les changements qu'elles revendiquent, qu'elles impulsent. Au fil de nos reportages et dans toute la diversité des contextes de sept pays différents, sont apparus des liens entre elles, entre leurs combats. Les luttes, depuis les marges : c'est ça qui nous relie ?[-]