En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents DELFRAISSY, Jean-François 1 résultats

Filtrer
Sélectionner : Tous / Aucun
P Q
K | x r

DELFRAISSY, Jean-François

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Réponse du CCNE à la saisine de la Ministre chargée des personnes handicapées sur l'accès à la vie affective et sexuelle et l'assistance sexuelle des personnes handicapées DELFRAISSY, Jean-François ; Collectif | CCNE 13/07/2021 H

Textes Législatifs

- 20
Sollicité en février 2020 le comité consultatif national d'éthique répond à la Ministre chargée des personnes handicapées.
Cette réponse présente trois parties : un état des lieux, les enjeux juridiques et éthiques, trois pistes de recommandations.

HANDICAP ; SEXUALITÉ ET HANDICAP ; ASSISTANCE SEXUELLE ; ETHIQUE

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Listes : nb d'elts/page

Sélectionner : Tous / Aucun

Filtrer

Type

Référence

Descripteurs

Date de parution

!4d=exec;Select ("02";"$0201";"21";"="))!!4d=insert;Requete_Libelle!